Juillan. Conseil municipal mercredi 25 septembre

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire à la mairie ce mercredi 25 septembre à 19 h. Ordre du jour :

I – Administration générale : 1- Recensement de la population 2025 : rémunération des agents recenseurs. 2- CATLP : Compétence facultative de Centre de conférences/Auditorium de Lourdes.

II – Finances :

1 – Budget Photovoltaïque : Décision Modificative n°1

2 – Budget Commerces Locaux : Décision Modificative n°2

3 – Budget Commune : Décision Modificative n°2

4 – Souscription d’un prêt dit Intracting auprès de la Caisse des Dépôt

5 – Budget Centre de Santé Municipal : Décision Modificative n°1

6 – Demande de subvention au Fonds Vert – exercice 2024 – pour

l’opération de rénovation du groupe scolaire – phase 1

7 – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour l’opération de rénovation du groupe scolaire – phase 1

8 – Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide aux Communes 2025 et 2027 pour l’opération de rénovation du groupe scolaire

9 – Demande de subvention auprès de la région Occitanie pour l’opération de rénovation du groupe scolaire.

10 – Demande de subvention au Fonds d’Aide aux Communes au titre des reliquats pour la rénovation de la toiture du bâtiment Viscaro et de la construction d’un SAS d’entrée sur la façade sud de la mairie.

11 – Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’achat du bâtiment Viscaro, de la rénovation de la toiture du bâtiment Viscaro et de la construction d’un SAS d’entrée sur la façade sud de la mairie.

12 – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 et auprès de la Fédération Française de Football pour la mise en place de LED au terrain de football synthétique.

13 – Demande de subvention 2024 « Amendes de Police »

14 – Demande de subvention auprès de l’ADEME au titre de l’appel à projet AVELO 3 en vue de définir une stratégie de mobilité douce à l’échelle de la commune.

15 – Admission en non-valeur – Budget primitif 2024

16 – Régie municipale en vue de l’encaissement des amendes de police : demande de suppression.

III – Personnel : 1 – Modalités de mise en œuvre du temps partiel. 2 –

Création de poste. 3 – Mise à jour du tableau des effectifs et des

emplois permanents. 4- CDG 65 : Convention d’accompagnement à l’élaboration du Document Unique.

IV – Urbanisme :

1- Convention « Centre-ville et Multi-site » : avenant n°2. 2- Dénomination de la voie du lotissement « Villa du Sommet ». 3- Rétrocession de la parcelle AI 163, rue Clairval. 4- Proposition

d’assiette des coupes de bois – exercice 2025. 5- Biens acquis par l’EPF dans le secteur du PUNTOUS : rétrocession à Promologis. 6- Cession de la parcelle AN98 à Promologis.

Le conseil se terminera par les questions diverses et l’info du maire.