Juillan. Prochain conseil municipal le 11 décembre

Conseil municipal mercredi 11

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie le mercredi 11 décembre 2024 à 19h. En voici l’ordre du jour :

I – Administration générale :

1. Matériel : location de la scène mobile aux associations extérieures à Juillan.

2. Location des salles : tarif de location de la halle Gaston Miqueu aux associations extérieures

II – Finances :

1. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2025

2. Centre de Santé Municipal – Décision modificative n°2

3. Demande de subvention au fonds vert- exercice 2025 pour l’opération « rénovation énergétique du groupe scolaire de la commune de Juillan (école maternelle – école primaire – restaurant scolaire et centre de loisirs

Alae) – phase 2″

4. Demande de subvention à la DETR 2025 et au Conseil Départemental pour l’opération d’extension du cimetière

5. Demande de subvention à la DETR 2025 pour l’opération d’extension de la vidéo protection

6. Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local 2025 pour l’opération de rénovation énergétique et la modernisation de la salle polyvalente Jouanolou – maitrise d’œuvre

7. Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement

8. Projet de gendarmerie – garantie d’emprunt : modification de la délibération 77/2023

9. Confirmation de garantie au bénéfice de VYV3 Terres d’Oc concernant l’emprunt souscrit par l’association SCAPA

III – Personnel :

1. Mise en place d’une astreinte non technique pour le cadre d’emploi des gardes champêtres

2. Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement pour les agents relevant des policiers municipaux (ISFE)

3. Ouvertures et suppressions de postes

4. Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois permanents

IV – Urbanisme :

1. Acquisition à titre gracieux parcelle AS 78

2. ONF – Ajournement des coupes de bois – exercice 2025

3. Opération d’aménagement « Les Puntous » – Désignation de Promologis pour tiers acquéreur

4 . Mise en place de 4 candélabres parking « Viscaro »

V – Questions diverses – Info du maire