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Au marché d’Argelès-Gazost, un producteur conteste son exclusion et saisit le tribunal administratif
À Argelès-Gazost, un litige oppose un exploitant agricole d’Aureilhan à la municipalité au sujet de l’attribution d’un emplacement sur le marché. Florent Attali, dirigeant de la SAS La Ferme Deth Bosc, dénonce des décisions administratives qu’il juge incohérentes et préjudiciables pour son activité. Après une tentative de médiation, l’affaire est désormais portée devant le tribunal administratif de Pau.
À Argelès-Gazost, un différend oppose depuis plusieurs mois un producteur des Hautes-Pyrénées, installé à Aureilhan, à la municipalité concernant l’organisation du marché et l’attribution des emplacements. Florent Attali, exploitant agricole et dirigeant de la société La Ferme Deth Bosc, affirme avoir été écarté de son emplacement habituel après avoir proposé à la vente des fruits non produits localement. Selon lui, cette décision serait fondée sur l’existence d’un « carré des producteurs » qui imposerait aux exposants d’y vendre exclusivement leur propre production. Or, d’après le producteur, ce dispositif ne serait ni signalé sur la place du marché ni explicitement mentionné dans le règlement. Il estime ainsi que la sanction prise à son encontre repose sur une interprétation qu’il juge contestable.
Une présence installée depuis trois ans
Avant ce différend, la Ferme Deth Bosc occupait le même emplacement sur le marché d’Argelès-Gazost depuis environ trois ans. Sur son étal, Florent Attali proposait des produits issus de sa production maraîchère, ainsi que des denrées provenant d’autres producteurs locaux.
Selon lui, l’offre a progressivement évolué pour répondre à la demande de la clientèle. Le producteur indique avoir élargi sa gamme en y ajoutant certains fruits d’origine française mais non locaux, notamment des clémentines de Corse et des bananes de Martinique. C’est à la suite de cette diversification que la municipalité aurait décidé de lui retirer son emplacement initial.
Un déplacement vers un emplacement isolé
S’appuyant sur le règlement du marché, la mairie aurait alors décidé de déplacer le commerçant vers un autre emplacement, situé sur la place du Foirail et considéré par l’intéressé comme moins visible. Florent Attali affirme que cette décision a été maintenue malgré une tentative de médiation organisée sous l’égide de la Chambre de commerce et d’industrie (CCI). Selon lui, le règlement du marché ne mentionnerait pas explicitement l’existence d’un espace réservé aux producteurs vendant exclusivement leur propre production.
Une activité fragilisée
Depuis avril 2024, le dirigeant indique exercer son activité depuis cet emplacement plus excentré. Il estime que cette situation a des conséquences directes sur la fréquentation de son stand et sur son chiffre d’affaires. Il dénonce également ce qu’il considère comme une surveillance administrative accrue, évoquant la réception d’avertissements écrits pour des détails d’installation, comme le dépassement ponctuel des limites de son emplacement. « Cet acharnement est incompréhensible et nuit gravement à notre chiffre d’affaires », affirme le producteur.
Une procédure devant le tribunal administratif
Face à ce qu’il considère comme un blocage administratif, Florent Attali a engagé une procédure devant le Tribunal administratif de Pau. Cette démarche vise, selon lui, à faire reconnaître ses droits et à assurer la pérennité de son entreprise agricole. Le litige devrait permettre à la juridiction administrative d’examiner la conformité des décisions prises par la municipalité avec le règlement du marché.
